Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES VIGNERONS DES TROIS VALLEES
OEDORIA, SCA

Numéro de dépôt :
3897163
Date de dépôt :
14/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
LES VIGNERONS DES TROIS VALLEES de OEDORIA

Présentation de la marque LES VIGNERONS DES TROIS VALLEES

Déposée le 14 février 2012 par OEDORIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES VIGNERONS DES TROIS VALLEES »

Le déposant est OEDORIA, SCA domicilié(e) LE BEAUVALLON CD 19 E - 69620 - THEIZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OEDORIA, M. OLIVIER TISSEUR domicilié(e) LE BEAUVALLON CD 19 E - 69620 - THEIZE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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OEDORIA a également déposé les autres marques suivantes : OEDORIA , DOMAINE DE LA PLACE , Instant Bon'Oeur - atout coeur - accord maj'oeur , LES VIGNERONS DES TERRES D'OR , MOULIN des VERNY


OEDORIA, SCA - LE BEAUVALLON CD 19 E - 69620 - THEIZE - France


OEDORIA, M. OLIVIER TISSEUR - LE BEAUVALLON CD 19 E - 69620 - THEIZE - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Inscription le 14 novembre 2012 - Rejet total n°588688 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-14

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.