Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LES VIGNERONS DES TROIS VALLEES
Numéro de dépôt :
3897163
Date de dépôt :
14/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque LES VIGNERONS DES TROIS VALLEES
Déposée le 14 février 2012 par OEDORIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES VIGNERONS DES TROIS VALLEES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OEDORIA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Inscription le 14 novembre 2012 - Rejet total n°588688 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-14